OGEC SAINTE JEANNE D ARC - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveSecteur
Associations et fondations
Activité - Code NAF
NAF 85.31Z Enseignement secondaire général
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Total autorisations
Permis de construire et DP
Permis de démolir
Présentation détaillée de OGEC SAINTE JEANNE D ARC
OGEC SAINTE JEANNE D ARC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morteau.
Profil et organisation
OGEC SAINTE JEANNE D ARC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 25500 MORTEAU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OGEC SAINTE JEANNE D ARC
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de OGEC SAINTE JEANNE D ARC
Activité d’urbanisme de OGEC SAINTE JEANNE D ARC
OGEC SAINTE JEANNE D ARC compte 3 autorisations recensées sur la période 12/07/2021 - 10/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC SAINTE JEANNE D ARC, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de OGEC SAINTE JEANNE D ARC
2 autorisations sur la période 12/07/2021 - 10/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Morteau. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC SAINTE JEANNE D ARC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 32 Rue De La Chaussee, Morteau (25500) | PC Locaux | AA244 | 3 159 m² | 990 m² | 2024/01/10 |
| 17 Rue De La Chaussee, Morteau (25500) | PC Locaux | AA232 | 1 116 m² | 2 m² | 2021/07/12 |
Permis de démolir de OGEC SAINTE JEANNE D ARC
1 autorisation sur la période 10/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Morteau. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 30 Rue De La Chaussee, Morteau (25500) | PD | AA244 | 3 159 m² | 2023/01/10 |
Répartition géographique des autorisations de OGEC SAINTE JEANNE D ARC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OGEC SAINTE JEANNE D ARC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur OGEC SAINTE JEANNE D ARC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.