2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
OGEC LEDONIEN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lons-le-Saunier.
OGEC LEDONIEN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 39000 à Lons-le-Saunier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC LEDONIEN compte 3 autorisations recensées sur la période 02/12/2015 - 05/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC LEDONIEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 02/12/2015 - 05/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Lons-le-Saunier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC LEDONIEN dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Rue Fontaine De Rome, Lons-le-Saunier (39000) | PC Locaux | AE232, AE289 | 4 653 m² | 1 333 m² | 2022/10/05 |
| 19 Rue Fontaine De Rome, Lons-le-Saunier (39000) | PC Locaux | AE232, AE289 | 4 653 m² | 261 m² | 2022/02/16 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 86 Rue Saint Desire, Lons-le-Saunier (39000) | PC Locaux | AH574, AH595 | 12 274 m² | 821 m² | 2015/12/02 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
