INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION - Permis de construire et DP

Active
403502347 Association déclarée PME Créée le 08/07/1994

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION

INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouchard.

Profil et organisation

INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 39330 à MOUCHARD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
SIRET du siège
Sigle
IEF CTF
Date de création
08/07/1994
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION

Activité d’urbanisme de INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION

INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION compte 3 autorisations recensées sur la période 08/01/2021 - 24/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

08/01/2021 - 24/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION

3 autorisations sur la période 08/01/2021 - 24/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Mouchard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sous Les Vignes, Mouchard (39330) PC Locaux A623, A624 11 147 m² 3 705 m² 2025/07/24
6 Za Sous Les Vignes Route De Cramans, Mouchard (39330) PC Locaux AI605 10 347 m² 516 m² 2022/06/14
Za Sous Les Vignes, Mouchard (39330) PC Locaux AI600 10 347 m² 516 m² 2021/01/08

Répartition géographique des autorisations de INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION

Sources des informations sur INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION ?
INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION ?
Le profil de INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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