2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
3
INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouchard.
INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 39330 à Mouchard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION compte 3 autorisations recensées sur la période 08/01/2021 - 24/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 08/01/2021 - 24/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Mouchard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sous Les Vignes, Mouchard (39330) | PC Locaux | A623, A624 | 11 147 m² | 3 705 m² | 2025/07/24 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Za Sous Les Vignes Route De Cramans, Mouchard (39330) | PC Locaux | AI605 | 10 347 m² | 516 m² | 2022/06/14 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Sous Les Vignes, Mouchard (39330) | PC Locaux | AI600 | 10 347 m² | 516 m² | 2021/01/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
