NOVADE SAS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
758200521 SAS, société par actions simplifiée Créée le 01/01/1958

Infos clés

Siège

Ain (01)

Total autorisations

7

Permis de construire et DP

4

Permis d'aménager

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de NOVADE SAS

NOVADE SAS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Belleville-en-Beaujolais.

Profil et organisation

NOVADE SAS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01000 à BOURG-EN-BRESSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
NOVADE SAS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
SIRET du siège
Sigle
SEDA
Date de création
01/01/1958

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de NOVADE SAS

Activité d’urbanisme de NOVADE SAS

NOVADE SAS compte 7 autorisations recensées sur la période 09/10/2013 - 23/01/2018, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour NOVADE SAS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

09/10/2013 - 23/01/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de NOVADE SAS

4 autorisations sur la période 09/10/2013 - 23/01/2018, réparties dans 4 communes, principalement à Belleville-en-Beaujolais. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOVADE SAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ilot De Passerelle - Pre, Polliat (01310) PC Logement AE177 28 513 m² 312 m² 2018/01/23
Boule Joseph Rosselli, Belleville-en-Beaujolais (69220) PC Mixte AE715, AE716 2 660 m² 2016/01/12
Les Acculats, Prévessin-Moëns (01280) PC Locaux AX96P 17 480 m² 3 887 m² 2014/12/02
Malivert, Saint-Genis-Pouilly (01630) PC Mixte AW31 12 296 m² 9 800 m² 2013/10/09

Permis d'aménager de NOVADE SAS

2 autorisations sur la période 25/07/2017 - 13/12/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Manziat. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Lieu- Les Bonnots, Saint-Bénigne (01190) PA ZC440, ZC441 10 824 m² 2017/12/13
La Rue Vieille Sud, Manziat (01570) PA AE85 5 915 m² 2017/07/25

Permis de démolir de NOVADE SAS

1 autorisation sur la période 17/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Lyon. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
98 Av Jean Mermoz, Lyon (69000) PD 00AW 0 2014/06/17

Répartition géographique des autorisations de NOVADE SAS

Demandeurs comparables à NOVADE SAS

Sources des informations sur NOVADE SAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur NOVADE SAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NOVADE SAS ?
NOVADE SAS est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NOVADE SAS ?
Le profil de NOVADE SAS recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NOVADE SAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NOVADE SAS concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NOVADE SAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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