N13V - Permis de construire et DP

Cessée
921840138 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 29/11/2022

Présentation détaillée de N13V

N13V est associé à 5 autorisations d'urbanisme en 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Pont-Saint-Martin.

Profil et organisation

N13V est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 85590 à TREIZE-VENTS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
N13V
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 46.52Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication
SIRET du siège
Date de création
29/11/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de N13V

Activité d’urbanisme de N13V

N13V compte 5 autorisations recensées sur la période 07/04/2025 - 09/10/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour N13V, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

07/04/2025 - 09/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de N13V

5 autorisations sur la période 07/04/2025 - 09/10/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Pont-Saint-Martin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à N13V dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Mattes, Saint-Gervais (85230) PC Locaux B261, B853 53 730 m² 702 m² 2025/10/09
Les Fevrieres Za Du Fief, Saint-Julien-de-l'Escap (17400) PC Locaux ZC70, ZC68 2 002 m² 393 m² 2025/09/11
Le Haut Vignaud, Sèvremont (85700) PC Locaux A446, A527 65 829 m² 2 528 m² 2025/05/23
Les Freuchets, Pont-Saint-Martin (44860) PC Locaux D299, D300 9 913 m² 1 736 m² 2025/05/12
48 Avenue Des Albizias Sainte-Hermine, Saint-Jean-d'Hermine (85210) PC Locaux YW179 5 000 m² 601 m² 2025/04/07

Répartition géographique des autorisations de N13V

Demandeurs comparables à N13V

Sources des informations sur N13V

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur N13V

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à N13V ?
N13V est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à N13V ?
Le profil de N13V recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes N13V apparaît-il ?
Les autorisations reliées à N13V concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à N13V signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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