LES PORTES DES ALPES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LES PORTES DES ALPES
LES PORTES DES ALPES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Valserhône.
Profil et organisation
LES PORTES DES ALPES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 74270 à CLARAFOND-ARCINE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES PORTES DES ALPES
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2012
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LES PORTES DES ALPES
Activité d’urbanisme de LES PORTES DES ALPES
LES PORTES DES ALPES compte 5 autorisations recensées sur la période 28/10/2013 - 23/04/2018, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES PORTES DES ALPES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LES PORTES DES ALPES
4 autorisations sur la période 28/10/2013 - 23/04/2018, réparties dans 4 communes, principalement à Ayse. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES PORTES DES ALPES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34 Impasse Des Iles, Sallenôves (74270) | PC Logement | 0B619 | — | 87 m² | 2018/04/23 |
| 37-39 Rue De La Republique, Valserhône (01200) | PC Mixte | AL798, AL797 | 653 m² | 1 343 m² | 2018/01/30 |
| Chemin De La Prele Clarafond Vernette, Clarafond-Arcine (74270) | PC Logement | 0A2437, 0A2440 | 1 689 m² | 716 m² | 2014/04/28 |
| Route De Bonneville - La N, Ayse (74130) | PC Logement | 0D2793 | 14 517 m² | 2 899 m² | 2013/10/28 |
Permis de démolir de LES PORTES DES ALPES
1 autorisation sur la période 27/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Valserhône. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 37 Et 39 Rue De La Republ, Valserhône (01200) | PD | AL798, AL797 | 653 m² | 2016/12/27 |
Répartition géographique des autorisations de LES PORTES DES ALPES
4 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Valserhône
2 autorisations
Ayse
1 autorisation
Clarafond-Arcine
1 autorisation
Sallenôves
1 autorisation
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à LES PORTES DES ALPES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LES PORTES DES ALPES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.