LES NOUVEAUX QUAIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
921500419 Société en nom collectif PME Créée le 10/11/2022

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de LES NOUVEAUX QUAIS

LES NOUVEAUX QUAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bonneville.

Profil et organisation

LES NOUVEAUX QUAIS est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 74000 à ANNECY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES NOUVEAUX QUAIS
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
10/11/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LES NOUVEAUX QUAIS

Activité d’urbanisme de LES NOUVEAUX QUAIS

LES NOUVEAUX QUAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 11/04/2023 - 24/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES NOUVEAUX QUAIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/04/2023 - 24/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES NOUVEAUX QUAIS

1 autorisation sur la période 24/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Bonneville. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES NOUVEAUX QUAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
115 Rue Decret, Bonneville (74130) PC Mixte AM187 11 169 m² 6 226 m² 2023/04/24

Permis d'aménager de LES NOUVEAUX QUAIS

1 autorisation sur la période 11/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Bonneville. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
115 Rue Decret, Bonneville (74130) PA AM187 11 169 m² 2023/04/11

Répartition géographique des autorisations de LES NOUVEAUX QUAIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES NOUVEAUX QUAIS

Sources des informations sur LES NOUVEAUX QUAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES NOUVEAUX QUAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES NOUVEAUX QUAIS ?
LES NOUVEAUX QUAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES NOUVEAUX QUAIS ?
Le profil de LES NOUVEAUX QUAIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES NOUVEAUX QUAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES NOUVEAUX QUAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES NOUVEAUX QUAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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