LES JARDINS DE MEUILLENS - BELLEY - Permis d'aménager

Active
949481162 Société en nom collectif PME Créée le 20/12/2022

Infos clés

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de LES JARDINS DE MEUILLENS - BELLEY

LES JARDINS DE MEUILLENS - BELLEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belley.

Profil et organisation

LES JARDINS DE MEUILLENS - BELLEY est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 74000 à ANNECY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES JARDINS DE MEUILLENS - BELLEY
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Sigle
SCCV
Date de création
20/12/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de LES JARDINS DE MEUILLENS - BELLEY

Activité d’urbanisme de LES JARDINS DE MEUILLENS - BELLEY

LES JARDINS DE MEUILLENS - BELLEY compte 2 autorisations recensées sur la période 19/09/2022 - 25/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour LES JARDINS DE MEUILLENS - BELLEY, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/09/2022 - 25/09/2025

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de LES JARDINS DE MEUILLENS - BELLEY

2 autorisations sur la période 19/09/2022 - 25/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Belley.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
A Meuillens, Belley (01300) PA 0D593 20 422 m² 2025/09/25
A Meuillens, Belley (01300) PA 0D593 20 422 m² 2022/09/19

Répartition géographique des autorisations de LES JARDINS DE MEUILLENS - BELLEY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES JARDINS DE MEUILLENS - BELLEY

Sources des informations sur LES JARDINS DE MEUILLENS - BELLEY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES JARDINS DE MEUILLENS - BELLEY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES JARDINS DE MEUILLENS - BELLEY ?
LES JARDINS DE MEUILLENS - BELLEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES JARDINS DE MEUILLENS - BELLEY ?
Le profil de LES JARDINS DE MEUILLENS - BELLEY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES JARDINS DE MEUILLENS - BELLEY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES JARDINS DE MEUILLENS - BELLEY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES JARDINS DE MEUILLENS - BELLEY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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