2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
LES EPARSES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaux.
LES EPARSES est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 90330 à Chaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES EPARSES compte 3 autorisations recensées sur la période 17/12/2015 - 25/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES EPARSES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/12/2015 - 04/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Chaux. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES EPARSES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Eparses, Chaux (90330) | PC Locaux | AA15, AA14 | — | 444 m² | 2018/04/04 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 97 Grande Rue, Chaux (90330) | PC Locaux | AA86 | 26 472 m² | 1 503 m² | 2015/12/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 25/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Chaux. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 97 Gr Grande Rue, Chaux (90330) | PD | AA86 | 26 472 m² | 2023/05/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
