LES EPARSES - Autorisations d'urbanisme

Active
269000022 | Code 7366 | PME | Créée le 01/03/1983

Total autorisations

3

Permis de construire

2

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

1

Fiche d'identité

Dénomination
LES EPARSES
SIREN
269 000 022
SIRET siège
269 000 022 00021
Forme juridique
Code 7366
Catégorie
PME
Activité (NAF)
87.10C
Date de création
01/03/1983
Effectif
200-249 salariés
État administratif
Active
ESS
-
Société à mission
-
Employeur
-
Première autorisation
17/12/2015
Dernière autorisation
25/05/2023

Siège social

Adresse
97 GRANDE RUE
Commune
90330 CHAUX
Département
Territoire de Belfort

Permis de construire de LES EPARSES

2 autorisations

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Eparses, Chaux (90330) PC Locaux AA15, AA14 444 m² 2018/04/04
97 Grande Rue, Chaux (90330) PC Locaux AA86 26 472 m² 1 503 m² 2015/12/17

Permis d'aménager de LES EPARSES

0 autorisations

Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.

Permis de démolir de LES EPARSES

1 autorisations

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
97 Gr Grande Rue, Chaux (90330) PD AA86 26 472 m² 2023/05/25

Communes principales

À propos des données

Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.

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