LES EPARSES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LES EPARSES
LES EPARSES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaux.
Profil et organisation
LES EPARSES est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 90330 à CHAUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES EPARSES
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement public local social et médico-social
- Activité principale
- NAF 87.10C - Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 200-249 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LES EPARSES
Activité d’urbanisme de LES EPARSES
LES EPARSES compte 3 autorisations recensées sur la période 17/12/2015 - 25/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES EPARSES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LES EPARSES
2 autorisations sur la période 17/12/2015 - 04/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Chaux. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES EPARSES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Eparses, Chaux (90330) | PC Locaux | AA15, AA14 | — | 444 m² | 2018/04/04 |
| 97 Grande Rue, Chaux (90330) | PC Locaux | AA86 | 26 472 m² | 1 503 m² | 2015/12/17 |
Permis de démolir de LES EPARSES
1 autorisation sur la période 25/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Chaux. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 97 Gr Grande Rue, Chaux (90330) | PD | AA86 | 26 472 m² | 2023/05/25 |
Répartition géographique des autorisations de LES EPARSES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES EPARSES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LES EPARSES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.