2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
LES DEUX BOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouverans.
LES DEUX BOIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25560 à Bouverans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES DEUX BOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 07/03/2017 - 17/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES DEUX BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/03/2017 - 17/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bouverans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES DEUX BOIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Rte Du Lac, Bouverans (25560) | PC Locaux | ZO168, ZO175 | 6 269 m² | 851 m² | 2023/07/17 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Rte Du Lac, Bouverans (25560) | PC Locaux | ZO179, ZO168 | 1 000 m² | 517 m² | 2017/03/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
