LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE - Permis de construire et DP

Active
812678597 SAS, société par actions simplifiée Créée le 10/07/2015

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE

LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Francheville.

Profil et organisation

LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39230 à FRANCHEVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 01.30Z - Reproduction de plantes
SIRET du siège
Date de création
10/07/2015

Siège social

Permis de construire et DP de LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE

Activité d’urbanisme de LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE

LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/03/2019 - 28/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/03/2019 - 28/06/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE

2 autorisations sur la période 09/03/2019 - 28/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Francheville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
359 Rte De La Chaux En Bresse, Francheville (39230) PC Locaux ZC68, ZC66 4 300 m² 144 m² 2019/06/28
Route De La Chaux En Bress, Francheville (39230) DP Locaux ZC12 1 811 m² 500 m² 2019/03/09

Répartition géographique des autorisations de LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE

Sources des informations sur LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE ?
LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE ?
Le profil de LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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