2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Francheville.
LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39230 à Francheville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/03/2019 - 28/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/03/2019 - 28/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Francheville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 359 Rte De La Chaux En Bresse, Francheville (39230) | PC Locaux | ZC68, ZC66 | 4 300 m² | 144 m² | 2019/06/28 |
| Route De La Chaux En Bress, Francheville (39230) | DP Locaux | ZC12 | 1 811 m² | 500 m² | 2019/03/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
