Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Francheville
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Francheville (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 5 autorisations : 5 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Francheville occupe la 408e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Autorisations / 1 000 hab. / an
Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2015 à 2024. Médiane des communes du département sur la même période : 4,9 autorisations pour 1 000 habitants et par an.
Permis de construire à Francheville
Retrouvez l'ensemble des 5 permis de construire délivrés à Francheville. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 427 Route De La Chaux En Bress, Francheville (39230) | PC Logement | ZC15 | — | 2 397 m² | 80 m² | 2024/03/12 |
| 19 Route De Vers Sous Sellier, Francheville (39230) | PC Mixte | ZC64 | Commune De Francheville Commune/EPCI | 964 m² | 136 m² | 2022/05/21 |
| 359 Rte De La Chaux En Bresse, Francheville (39230) | PC Locaux | ZC68, ZC66 | Le Jardin Ethnobotanique Société | 4 300 m² | 144 m² | 2019/06/28 |
| Route De La Chaux En Bress, Francheville (39230) | DP Locaux | ZC12 | Le Jardin Ethnobotanique Société | 1 811 m² | 500 m² | 2019/03/09 |
| Rte De La Chaux En Bresse Les Champs Derrieres, Francheville (39230) | PC Logement | ZC69, ZC68 | — | 4 967 m² | 94 m² | 2015/03/21 |
Permis d'aménager à Francheville
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Francheville. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Francheville
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Francheville. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Les autorisations d'urbanisme à Francheville
Les autorisations disponibles pour Francheville donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.
À propos de Francheville (39230)
Commune rurale, Francheville (39230) compte 46 habitants répartis sur 1,0 km², soit une densité de 31,0 hab./km². Rattachée administrativement dans le Jura (39) et située en Bourgogne-Franche-Comté, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Bresse Haute Seille. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Chaumergy (39230) (25 autorisations) et Vers-sous-Sellières (39230) (8 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Francheville offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Francheville
🏗️ En matière d'urbanisme, Francheville affiche 5 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 5 permis de construire. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Le Jardin Ethnobotanique.
L'année la plus active est 2019 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2024), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2024 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 80 m² | 1 |
| 2022 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 136 m² | 1 |
| 2019 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 644 m² | - |
| 2015 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 94 m² | 1 |
Demandeurs les plus actifs à Francheville
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Francheville.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Francheville. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Bois-de-Gand (39230)
3 autorisations
Chaumergy (39230)
25 autorisations
Le Villey (39230)
7 autorisations
Vers-sous-Sellières (39230)
8 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes du Jura ont une population proche de celle de Francheville. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Courbette (39570)
46 habitants
6 autorisations
Le Larderet (39300)
51 habitants
8 autorisations
Abergement-lès-Thésy (39110)
51 habitants
5 autorisations
Fraroz (39250)
54 habitants
11 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Francheville
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Francheville. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Francheville
- Adresse
- 19 route de Vers-sous-Sellières, 39230 Francheville
- Accueil
- Samedi : 08h00-09h00
- Téléphone
- 03 84 48 60 06
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Francheville
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Francheville (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).