Autorisations d'urbanisme à Francheville
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Francheville (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 5 autorisations : 5 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Francheville occupe la 408e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Permis de construire à Francheville
Retrouvez l'ensemble des 5 permis de construire délivrés à Francheville. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 427 Route De La Chaux En Bress, Francheville (39230) | PC Logement | ZC15 | — | 2 397 m² | 80 m² | 2024/03/12 |
| 19 Route De Vers Sous Sellier, Francheville (39230) | PC Mixte | ZC64 | Commune De Francheville Commune/EPCI | 964 m² | 136 m² | 2022/05/21 |
| 359 Rte De La Chaux En Bresse, Francheville (39230) | PC Locaux | ZC68, ZC66 | Le Jardin Ethnobotanique Société | 4 300 m² | 144 m² | 2019/06/28 |
| Route De La Chaux En Bress, Francheville (39230) | DP Locaux | ZC12 | Le Jardin Ethnobotanique Société | 1 811 m² | 500 m² | 2019/03/09 |
| Rte De La Chaux En Bresse Les Champs Derrieres, Francheville (39230) | PC Logement | ZC69, ZC68 | — | 4 967 m² | 94 m² | 2015/03/21 |
Permis d'aménager à Francheville
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Francheville. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Francheville
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Francheville. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
À propos de Francheville (39230)
Commune rurale, Francheville (39230) compte 46 habitants répartis sur 1,0 km², soit une densité de 31,0 hab./km². Rattachée au département Jura (39) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Bresse Haute Seille. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Chaumergy (39230) (25 autorisations) et Vers-sous-Sellières (39230) (8 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Francheville offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Francheville
🏗️ En matière d'urbanisme, Francheville affiche 5 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 5 permis de construire. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Le Jardin Ethnobotanique.
L'année la plus active est 2019 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2024), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2024 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 80 m² | 1 |
| 2022 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 136 m² | 1 |
| 2019 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 644 m² | - |
| 2015 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 94 m² | 1 |
Demandeurs les plus actifs à Francheville
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Francheville.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Francheville. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Bois-de-Gand (39230)
3 autorisations
Chaumergy (39230)
25 autorisations
Le Villey (39230)
7 autorisations
Vers-sous-Sellières (39230)
8 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Francheville
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Francheville (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).