Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Francheville
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Francheville (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 5 autorisations : 5 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Permis de construire à Francheville
Retrouvez l'ensemble des 5 permis de construire délivrés à Francheville. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 427 Route De La Chaux En Bress, Francheville (39230) | PC Logement | ZC15 | — Particuliers | 2 397 m² | 80 m² | 2024/03/12 |
| 19 Route De Vers Sous Sellier, Francheville (39230) | PC Mixte | ZC64 | COMMUNE DE FRANCHEVILLE Communes, EPIC, syndicats de communes | 964 m² | 136 m² | 2022/05/21 |
| 359 Rte De La Chaux En Bresse, Francheville (39230) | PC Locaux | ZC68, ZC66 | LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE Société | 4 300 m² | 330 m² | 2019/06/28 |
| Route De La Chaux En Bress, Francheville (39230) | DP Locaux | ZC12 | LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE Société | 1 811 m² | 500 m² | 2019/03/09 |
| Rte De La Chaux En Bresse Les Champs Derrieres, Francheville (39230) | PC Logement | ZC69, ZC68 | — Particuliers | 4 967 m² | 94 m² | 2015/03/21 |
Permis d'aménager à Francheville
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Francheville. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Francheville
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Francheville. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
À propos de Francheville (39230)
Commune rurale, Francheville (39230) compte 46 habitants répartis sur 1,0 km², soit une densité de 31,0 hab./km². Rattachée au département Jura (39) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Bresse Haute Seille. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Chaumergy (39230) (26 autorisations) et Vers-sous-Sellières (39230) (8 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Francheville offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Francheville
🏗️ En matière d'urbanisme, Francheville affiche 5 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 5 permis de construire. Ce volume reflète une activité de construction régulière à l'échelle de la commune. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE.
L'année la plus active est 2019 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2024), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Total SDP autorisé | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2024 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 80 m² | 1 |
| 2022 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 136 m² | 1 |
| 2019 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 830 m² | - |
| 2015 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 94 m² | 1 |
Demandeurs les plus actifs à Francheville
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Francheville.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Francheville. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Retour à la page département et la page région
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Francheville
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Francheville (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).
1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Francheville ?
2 Qui dépose le plus de permis à Francheville ?
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Francheville ?
4 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Francheville par rapport à sa population ?
5 En quelle année Francheville a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
6 Quelles sont les communes limitrophes de Francheville avec le plus de permis ?
7 D'où proviennent les données d'urbanisme de Francheville ?
À propos des données
Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.