Autorisations en 2019
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Moranches, Cranves-Sales (74380) | PA | 0C2928 | 2 171 m² | 2019/09/18 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
6
LA TOURNELLE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 6 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Nangy.
LA TOURNELLE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74930 à Reignier-Ésery.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA TOURNELLE compte 6 autorisations recensées sur la période 22/11/2018 - 07/07/2022, dans 5 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LA TOURNELLE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 22/11/2018 - 07/07/2022, réparties dans 5 communes, principalement à Nangy.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Moranches, Cranves-Sales (74380) | PA | 0C2928 | 2 171 m² | 2019/09/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 communes - 1 département - 1 région
Nangy
2 autorisations
Cranves-Sales
1 autorisation
Pers-Jussy
1 autorisation
Reignier-Ésery
1 autorisation
Scientrier
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.