Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Place Du Champ De Foire, Morteau (25500) | PD | AA117 | 121 m² | 2023/03/01 |
LA TERRE DE CHEZ NOUS - Permis de démolir
Active
778286583
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LA TERRE DE CHEZ NOUS
LA TERRE DE CHEZ NOUS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morteau.
Profil et organisation
LA TERRE DE CHEZ NOUS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA TERRE DE CHEZ NOUS
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 58.14Z - Édition de revues et périodiques
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de LA TERRE DE CHEZ NOUS
Activité d’urbanisme de LA TERRE DE CHEZ NOUS
LA TERRE DE CHEZ NOUS compte 1 autorisation recensée sur la période 01/03/2023 - 01/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour LA TERRE DE CHEZ NOUS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
01/03/2023 - 01/03/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de LA TERRE DE CHEZ NOUS
1 autorisation sur la période 01/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Morteau.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LA TERRE DE CHEZ NOUS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA TERRE DE CHEZ NOUS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONDATION PLURIEL
SIREN 791747819
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
FONDATION ARC EN CIEL
SIREN 327308458
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
2 PD
COS SDIS 25
SIREN 481636298
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE
SIREN 775571300
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PA
ASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN
SIREN 351950175
Même département de siège
7 autorisations
5 PC
2 PD
ASS LES SALINS DE BREGILLE
SIREN 775571201
Même département de siège
7 autorisations
3 PC
4 PD
Sources des informations sur LA TERRE DE CHEZ NOUS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LA TERRE DE CHEZ NOUS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA TERRE DE CHEZ NOUS ?
LA TERRE DE CHEZ NOUS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA TERRE DE CHEZ NOUS ?
Le profil de LA TERRE DE CHEZ NOUS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA TERRE DE CHEZ NOUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA TERRE DE CHEZ NOUS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA TERRE DE CHEZ NOUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable