2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 72.19Z - Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Bouguenais.
INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère administratif, avec un siège déclaré 77420 à Champs-sur-Marne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX compte 6 autorisations recensées sur la période 23/10/2015 - 28/08/2021, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 23/10/2015 - 10/04/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Bouguenais. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 620 Route Des Fromentaux, Chazey-sur-Ain (01150) | PC Locaux | 0A52 | 252 397 m² | 157 m² | 2018/08/30 |
| All Des Ponts Et Chaussees, Bouguenais (44340) | DP Locaux | CW25 | 10 821 m² | 14 m² | 2018/06/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 28/08/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Maurice-de-Rémens. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 620 Route Des Fromentaux Site De Fromentaux, Saint-Maurice-de-Rémens (01500) | PD | AL1 | — | 2021/08/28 |
4 communes - 3 départements - 3 régions
Bouguenais
2 autorisations
Champs-sur-Marne
2 autorisations
Chazey-sur-Ain
1 autorisation
Saint-Maurice-de-Rémens
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
