INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 72.19Z - Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX
INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Bouguenais.
Profil et organisation
INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère administratif, avec un siège déclaré 77420 à CHAMPS-SUR-MARNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement public national à caractère administratif
- Activité principale
- NAF 72.19Z - Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2011
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX
Activité d’urbanisme de INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX
INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX compte 6 autorisations recensées sur la période 23/10/2015 - 28/08/2021, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX
5 autorisations sur la période 23/10/2015 - 10/04/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Bouguenais. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| All Des Ponts Et Chaussees Route De Bouaye, Bouguenais (44340) | PC Locaux | CW28, CW27 | 34 630 m² | 208 m² | 2019/04/10 |
| 620 Route Des Fromentaux, Chazey-sur-Ain (01150) | PC Locaux | 0A52 | 252 397 m² | 157 m² | 2018/08/30 |
| All Des Ponts Et Chaussees, Bouguenais (44340) | DP Locaux | CW25 | 10 821 m² | 14 m² | 2018/06/23 |
| 14-20 Bd Newton Cite Descartes, Champs-sur-Marne (77420) | PC Locaux | XX | 71 281 m² | 113 m² | 2017/06/17 |
| 14-20 Bd Newton Cite Descartes, Champs-sur-Marne (77420) | PC Locaux | XX | 71 281 m² | 557 m² | 2015/10/23 |
Permis de démolir de INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX
1 autorisation sur la période 28/08/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Maurice-de-Rémens. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 620 Route Des Fromentaux Site De Fromentaux, Saint-Maurice-de-Rémens (01500) | PD | AL1 | — | 2021/08/28 |
Répartition géographique des autorisations de INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX
4 communes - 3 départements - 3 régions
Communes les plus représentées
Bouguenais
2 autorisations
Champs-sur-Marne
2 autorisations
Chazey-sur-Ain
1 autorisation
Saint-Maurice-de-Rémens
1 autorisation
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.