INSTI INTERDEP DU BASSIN DE LA SEVRE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de INSTI INTERDEP DU BASSIN DE LA SEVRE
INSTI INTERDEP DU BASSIN DE LA SEVRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Damvix.
Profil et organisation
INSTI INTERDEP DU BASSIN DE LA SEVRE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 79000 à NIORT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- INSTI INTERDEP DU BASSIN DE LA SEVRE
- SIREN
- Forme juridique
- Autres formes juridiques
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Sigle
- IIBSN
- Date de création
- 12/09/1987
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de INSTI INTERDEP DU BASSIN DE LA SEVRE
Activité d’urbanisme de INSTI INTERDEP DU BASSIN DE LA SEVRE
INSTI INTERDEP DU BASSIN DE LA SEVRE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/02/2016 - 06/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTI INTERDEP DU BASSIN DE LA SEVRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de INSTI INTERDEP DU BASSIN DE LA SEVRE
2 autorisations sur la période 16/02/2016 - 06/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Damvix.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTI INTERDEP DU BASSIN DE LA SEVRE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Damvix (85420) | DP Locaux | — | — | 1 m² | 2016/07/06 |
| Ecluse Du Bazoin Route De Bazoin, Damvix (85420) | DP Locaux | AN302 | 1 026 m² | 38 m² | 2016/02/16 |
Répartition géographique des autorisations de INSTI INTERDEP DU BASSIN DE LA SEVRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à INSTI INTERDEP DU BASSIN DE LA SEVRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur INSTI INTERDEP DU BASSIN DE LA SEVRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.