2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
4
IMMOCYTE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Manziat.
IMMOCYTE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01570 à Feillens.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
IMMOCYTE compte 6 autorisations recensées sur la période 28/07/2016 - 03/03/2023, dans 5 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour IMMOCYTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/07/2022 - 18/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Manziat. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à IMMOCYTE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champ Moissel, Manziat (01570) | PC Logement | 0C1916, 0C1918 | 865 m² | 128 m² | 2022/10/18 |
| Route Des Pinoux Champ Moissel, Manziat (01570) | PC Logement | 0C1915, 0C1916 | 2 550 m² | 230 m² | 2022/07/05 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 autorisations sur la période 28/07/2016 - 03/03/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Bâgé-Dommartin. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Fontaine Petouzan, Mâcon (71000) | PA | DI62 | 2 330 m² | 2023/03/03 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Des Charmes, Gorrevod (01190) | PA | WH51, WH58 | 10 459 m² | 2021/10/28 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Aux Ecluses, Bâgé-Dommartin (01380) | PA | 0E1214 | 3 455 m² | 2017/06/16 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Pont De Vaux, Replonges (01750) | PA | 0C384, 0C383 | 3 930 m² | 2016/07/28 |
5 communes - 2 départements - 2 régions
Manziat
2 autorisations
Bâgé-Dommartin
1 autorisation
Gorrevod
1 autorisation
Mâcon
1 autorisation
Replonges
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
