2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
13
Permis de démolir
2
HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 13 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Saint-Rémy-en-Comté.
HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 70160 à Saint-Rémy-en-Comté.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE compte 15 autorisations recensées sur la période 07/07/2014 - 03/09/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
13 autorisations sur la période 07/07/2014 - 03/09/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Saint-Rémy-en-Comté. Ce type représente 87 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champs Courbey, Faverney (70160) | PC Locaux | ZH5 | 12 486 m² | 32 m² | 2020/10/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 16/05/2018 - 17/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Polaincourt-et-Clairefontaine. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| D434 Route De Polaincourt, Polaincourt-et-Clairefontaine (70210) | PD | E1, E119 | 4 048 m² | 2020/11/17 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Polaincourt Clairefontaine, Polaincourt-et-Clairefontaine (70210) | PD | E419, ZM3 | 15 820 m² | 2018/05/16 |
7 communes - 2 départements - 1 région
Saint-Rémy-en-Comté
5 autorisations
Vesoul
4 autorisations
Polaincourt-et-Clairefontaine
2 autorisations
Arc-lès-Gray
1 autorisation
Bavilliers
1 autorisation
Faverney
1 autorisation
Luxeuil-les-Bains
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
