HOMESCENCE - Permis de construire et DP

Active
889849873 Société en nom collectif ETI Créée le 15/09/2020

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de HOMESCENCE

HOMESCENCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ségny.

Profil et organisation

HOMESCENCE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 74000 à ANNECY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
HOMESCENCE
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
15/09/2020
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de HOMESCENCE

Activité d’urbanisme de HOMESCENCE

HOMESCENCE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/10/2021 - 28/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HOMESCENCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/10/2021 - 28/10/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de HOMESCENCE

2 autorisations sur la période 18/10/2021 - 28/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Ségny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HOMESCENCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu-Dit Fontaillon, Ségny (01170) PC Logement AK315, AK271 11 613 m² 5 304 m² 2021/10/28
Au Village, Ségny (01170) PC Logement AK165, AK164 16 665 m² 7 825 m² 2021/10/18

Répartition géographique des autorisations de HOMESCENCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à HOMESCENCE

Sources des informations sur HOMESCENCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HOMESCENCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HOMESCENCE ?
HOMESCENCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HOMESCENCE ?
Le profil de HOMESCENCE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HOMESCENCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HOMESCENCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HOMESCENCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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