GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES GRANDS PRES - Permis de construire et DP

Active
387918972 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/1992

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES GRANDS PRES

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES GRANDS PRES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Laviron.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES GRANDS PRES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25510 à LAVIRON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES GRANDS PRES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/05/1992
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES GRANDS PRES

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES GRANDS PRES

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES GRANDS PRES compte 3 autorisations recensées sur la période 01/12/2015 - 22/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES GRANDS PRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

01/12/2015 - 22/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES GRANDS PRES

3 autorisations sur la période 01/12/2015 - 22/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Laviron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES GRANDS PRES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
25 Rue De La Fontaine, Laviron (25510) PC Locaux ZI28, ZI29 156 990 m² 600 m² 2022/10/22
25 Rue De La Fontaine La Joux, Laviron (25510) PC Locaux ZI28, ZI29 156 990 m² 590 m² 2018/09/27
25 Rue De La Fontaine, Laviron (25510) PC Locaux ZI36, ZI35 156 990 m² 714 m² 2015/12/01

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES GRANDS PRES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES GRANDS PRES

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES GRANDS PRES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES GRANDS PRES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES GRANDS PRES ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES GRANDS PRES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES GRANDS PRES ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES GRANDS PRES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES GRANDS PRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES GRANDS PRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES GRANDS PRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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