GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE SUCHAUX - Permis de construire et DP

Active
818032773 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2016

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE SUCHAUX

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE SUCHAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Échevannes.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE SUCHAUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25580 à ECHEVANNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE SUCHAUX
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/2016

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE SUCHAUX

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE SUCHAUX

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE SUCHAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 05/04/2016 - 02/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE SUCHAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/04/2016 - 02/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE SUCHAUX

2 autorisations sur la période 05/04/2016 - 02/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Échevannes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE SUCHAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue De La Mairie, Échevannes (25580) PC Locaux ZC29 29 901 m² 760 m² 2022/11/02
Pre Des Rappes, Échevannes (25580) PC Locaux ZC18P 30 000 m² 3 765 m² 2016/04/05

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE SUCHAUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE SUCHAUX

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE SUCHAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE SUCHAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE SUCHAUX ?
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE SUCHAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE SUCHAUX ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE SUCHAUX recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE SUCHAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE SUCHAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE SUCHAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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