GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
272500026 Établissement public local à caractère industriel ou commercial Créée le 01/01/1978

Infos clés

Secteur

Logement social

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

19

Permis de construire et DP

18

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON

GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON est associé à 19 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 18 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Besançon.

Profil et organisation

GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON
SIREN
Forme juridique
Établissement public local à caractère industriel ou commercial
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Sigle
OPH DU GRAND BESANCO
Date de création
01/01/1978

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON

Activité d’urbanisme de GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON

GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON compte 19 autorisations recensées sur la période 07/03/2014 - 16/07/2020, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

19

Période couverte

07/03/2014 - 16/07/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON

18 autorisations sur la période 14/05/2014 - 16/07/2020, réparties dans 6 communes, principalement à Besançon. Ce type représente 95 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue De Lavaux Zac Des Epenottes - Champs Franois - L, Serre-les-Sapins (25770) PC Logement AD231 789 m² 413 m² 2020/07/16
Rue De La Combe Bourgogne, Fontain (25660) PC Logement ZR89, ZR76 7 524 m² 869 m² 2019/07/19
Rue Amedee Thierry, Besançon (25000) PC Logement CK331 2 650 m² 1 275 m² 2019/06/05
Chemin Des Champs Franois Zac Le Coteau Des Epenottes - Lot 51, Serre-les-Sapins (25770) PC Logement AD202 1 174 m² 618 m² 2019/02/19
Rue Du Pre Saint-Martin, Pelousey (25170) PC Logement AD114, AD115 18 407 m² 1 793 m² 2018/01/23
43C Rue Des Fluttes Agasses, Besançon (25000) PC Logement BS46 677 m² 70 m² 2017/12/18
7 Rue Jean Mermoz, Besançon (25000) PC Logement CT598 689 m² 217 m² 2017/08/10
12 Che De Palente, Besançon (25000) PC Logement CD37, CD182 633 m² 217 m² 2017/08/10
8 Rue De L Avenir, Besançon (25000) PC Logement CX2 2 312 m² 261 m² 2017/08/10
35 Rue Du Polygone, Besançon (25000) PC Logement IK444 657 m² 565 m² 2017/07/04
7 Avenue De L'ile De France, Besançon (25000) DP Locaux EO129, EO275 1 680 m² 100 m² 2017/06/08
Lotissement Le Domaine Des, Besançon (25000) PC Logement NP382 707 m² 221 m² 2017/04/05
Lotissement Le Domaine Des, Besançon (25000) PC Logement NP381 785 m² 165 m² 2017/04/04
Rue Des Lilas, Besançon (25000) PC Logement BR260 4 790 m² 172 m² 2017/02/10
4 Place De L'eglise, Dannemarie-sur-Crète (25410) PC Logement AB161 1 055 m² 344 m² 2016/02/03
48 Rue De Belfort, Besançon (25000) PC Locaux CV341 4 196 m² 54 m² 2015/07/29
4 Et Rue De La Lavogne, Besançon (25000) PC Logement PY469, PY477 1 605 m² 392 m² 2014/12/02
Rue Du Centre, Montferrand-le-Château (25320) PC Logement AL150 2 171 m² 1 293 m² 2014/05/14

Permis de démolir de GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON

1 autorisation sur la période 07/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Besançon. Ce type représente 5 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
1 Rue Léonard De Vinci, Besançon (25000) PD EP15, EP190 1 640 m² 2014/03/07

Répartition géographique des autorisations de GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON

Demandeurs comparables à GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON

Sources des informations sur GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON ?
GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON est associé à 19 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON ?
Le profil de GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON recense 18 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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