GAEC SOUS LE FRETE LAB - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.41Z Élevage de vaches laitières
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC SOUS LE FRETE LAB
GAEC SOUS LE FRETE LAB est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Indevillers.
Profil et organisation
GAEC SOUS LE FRETE LAB est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25470 PLAINS ET GDS ESSARTS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC SOUS LE FRETE LAB
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2018
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC SOUS LE FRETE LAB
Activité d’urbanisme de GAEC SOUS LE FRETE LAB
GAEC SOUS LE FRETE LAB compte 2 autorisations recensées sur la période 05/05/2020 - 19/05/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC SOUS LE FRETE LAB, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC SOUS LE FRETE LAB
2 autorisations sur la période 05/05/2020 - 19/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Indevillers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC SOUS LE FRETE LAB dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu Dit Sur Les Mines, Les Plains-et-Grands-Essarts (25470) | PC Locaux | C497, C516 | 56 466 m² | 294 m² | 2026/05/19 |
| Pre Du Sapin, Indevillers (25470) | PC Locaux | ZK49 | 7 370 m² | 570 m² | 2020/05/05 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC SOUS LE FRETE LAB
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC SOUS LE FRETE LAB
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC SOUS LE FRETE LAB
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.