GAEC SAINT MARCELLIN - Autorisations d'urbanisme
Active
327327060
|
Code 6533
|
Créée le 28/04/1983
Total autorisations
3
Permis de construire
3
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- GAEC SAINT MARCELLIN
- SIREN
- 327 327 060
- SIRET siège
- 327 327 060 00023
- Forme juridique
- Code 6533
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 01.50Z
- Date de création
- 28/04/1983
- Effectif
- 1-2 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- Non
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 10/05/2015
- Dernière autorisation
- 24/04/2026
Siège social
- Adresse
- 3 VILLARS-SAINT-MARCELLIN NO
- Commune
- 52400 BOURBONNE-LES-BAINS
- Département
- Haute-Marne
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autorisations.
Permis de construire de GAEC SAINT MARCELLIN
3 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin D'exploitation Dit Du Roteux À Villars-Saint-Marcellin, Bourbonne-les-Bains (52400) | PC Locaux | ZB63 | 173 515 m² | 154 m² | 2026/04/24 |
| Chem D Exploitation Du Roteux Villars-Saint-Marcellin, Bourbonne-les-Bains (52400) | PC Locaux | ZB63 | 173 515 m² | 1 186 m² | 2016/07/27 |
| Voie Com. 2 De Villars A Senaid Villars-Saint-Marcellin, Bourbonne-les-Bains (52400) | PC Locaux | ZB63 | 173 515 m² | 360 m² | 2015/05/10 |
Permis d'aménager de GAEC SAINT MARCELLIN
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de GAEC SAINT MARCELLIN
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable