GAEC MARIE FONTAINE - Permis de construire et DP

Active
430100065 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2000

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC MARIE FONTAINE

GAEC MARIE FONTAINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Graffigny-Chemin.

Profil et organisation

GAEC MARIE FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 52150 GRAFFIGNY-CHEMIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC MARIE FONTAINE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/02/2000
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC MARIE FONTAINE

Activité d’urbanisme de GAEC MARIE FONTAINE

GAEC MARIE FONTAINE compte 3 autorisations recensées sur la période 15/07/2013 - 09/07/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MARIE FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

15/07/2013 - 09/07/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC MARIE FONTAINE

3 autorisations sur la période 15/07/2013 - 09/07/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Graffigny-Chemin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MARIE FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem Departemental N 214, Graffigny-Chemin (52150) PC Locaux ZL48, ZL47 147 176 m² 587 m² 2020/07/09
Chem Dit De Bourmont Du Sucre Nijon, Bourmont-entre-Meuse-et-Mouzon (52150) PC Locaux ZE6 840 m² 2016/10/06
Marie Fontaine, Graffigny-Chemin (52150) PC Locaux ZL47, ZL45 25 700 m² 260 m² 2013/07/15

Répartition géographique des autorisations de GAEC MARIE FONTAINE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC MARIE FONTAINE

Sources des informations sur GAEC MARIE FONTAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC MARIE FONTAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC MARIE FONTAINE ?
GAEC MARIE FONTAINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC MARIE FONTAINE ?
Le profil de GAEC MARIE FONTAINE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC MARIE FONTAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC MARIE FONTAINE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC MARIE FONTAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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