GAEC DU MONT ROND - Permis de construire et DP

Active
409726825 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/1977

Infos clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GAEC DU MONT ROND

GAEC DU MONT ROND est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bonnecourt.

Profil et organisation

GAEC DU MONT ROND est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 52360 à BONNECOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU MONT ROND
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/09/1977

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU MONT ROND

Activité d’urbanisme de GAEC DU MONT ROND

GAEC DU MONT ROND compte 4 autorisations recensées sur la période 02/06/2015 - 07/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU MONT ROND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

02/06/2015 - 07/01/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU MONT ROND

4 autorisations sur la période 02/06/2015 - 07/01/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Bonnecourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU MONT ROND dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem Dit Des Cerisiers, Bonnecourt (52360) PC Locaux ZD47 13 438 m² 1 949 m² 2020/01/07
Chem Du Croise, Bonnecourt (52360) PC Locaux ZD52, ZD53 48 800 m² 314 m² 2018/08/28
Chem Rural Dit Des Cerisiers, Bonnecourt (52360) PC Locaux ZD49, ZD51 55 939 m² 1 000 m² 2017/08/29
Chem Dit Des Cerisiers, Bonnecourt (52360) PC Locaux ZD47, ZD46 73 260 m² 2 160 m² 2015/06/02

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU MONT ROND

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU MONT ROND

Sources des informations sur GAEC DU MONT ROND

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU MONT ROND

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU MONT ROND ?
GAEC DU MONT ROND est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU MONT ROND ?
Le profil de GAEC DU MONT ROND recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU MONT ROND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU MONT ROND concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU MONT ROND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides