GAEC PARIS DES DEUX CHEMINS - Permis de construire et DP

Active
383509866 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/1991

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC PARIS DES DEUX CHEMINS

GAEC PARIS DES DEUX CHEMINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vellerot-lès-Vercel.

Profil et organisation

GAEC PARIS DES DEUX CHEMINS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25530 à VELLEROT-LES-VERCEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC PARIS DES DEUX CHEMINS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/10/1991

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC PARIS DES DEUX CHEMINS

Activité d’urbanisme de GAEC PARIS DES DEUX CHEMINS

GAEC PARIS DES DEUX CHEMINS compte 2 autorisations recensées sur la période 24/02/2017 - 20/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC PARIS DES DEUX CHEMINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/02/2017 - 20/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC PARIS DES DEUX CHEMINS

2 autorisations sur la période 24/02/2017 - 20/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Vellerot-lès-Vercel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC PARIS DES DEUX CHEMINS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Au Village, Vellerot-lès-Vercel (25530) PC Locaux AB155, AB153 3 638 m² 21 m² 2020/08/20
En Ru Au Village, Vellerot-lès-Vercel (25530) PC Locaux ZA80 2 525 m² 926 m² 2017/02/24

Répartition géographique des autorisations de GAEC PARIS DES DEUX CHEMINS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC PARIS DES DEUX CHEMINS

Sources des informations sur GAEC PARIS DES DEUX CHEMINS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC PARIS DES DEUX CHEMINS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC PARIS DES DEUX CHEMINS ?
GAEC PARIS DES DEUX CHEMINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC PARIS DES DEUX CHEMINS ?
Le profil de GAEC PARIS DES DEUX CHEMINS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC PARIS DES DEUX CHEMINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC PARIS DES DEUX CHEMINS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC PARIS DES DEUX CHEMINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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