GAEC MONNOT - Permis de construire et DP

Active
353199573 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1990

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC MONNOT

GAEC MONNOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roches-lès-Blamont.

Profil et organisation

GAEC MONNOT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25310 à ROCHES-LES-BLAMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC MONNOT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1990
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC MONNOT

Activité d’urbanisme de GAEC MONNOT

GAEC MONNOT compte 2 autorisations recensées sur la période 20/01/2021 - 26/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MONNOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/01/2021 - 26/08/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC MONNOT

2 autorisations sur la période 20/01/2021 - 26/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Roches-lès-Blamont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MONNOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Route De Blamont, Roches-lès-Blamont (25310) PC Locaux B531, B532 22 367 m² 445 m² 2024/08/26
Les Morey, Roches-lès-Blamont (25310) PC Locaux B531, B532 14 479 m² 557 m² 2021/01/20

Répartition géographique des autorisations de GAEC MONNOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC MONNOT

Sources des informations sur GAEC MONNOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC MONNOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC MONNOT ?
GAEC MONNOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC MONNOT ?
Le profil de GAEC MONNOT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC MONNOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC MONNOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC MONNOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides