2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
9
Permis de démolir
2
GAEC LA CLE DES CHAMPS est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 9 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Les Fourgs.
GAEC LA CLE DES CHAMPS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25300 aux Fourgs.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LA CLE DES CHAMPS compte 11 autorisations recensées sur la période 14/04/2016 - 11/06/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA CLE DES CHAMPS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 14/04/2016 - 11/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement aux Fourgs. Ce type représente 82 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA CLE DES CHAMPS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Jules Tissot, Les Fourgs (25300) | PC Logement | ZT311 | 804 m² | 169 m² | 2019/12/13 |
| Rue Des Frenes Le Village, Les Fourgs (25300) | PC Logement | ZT25 | 295 m² | 133 m² | 2019/04/11 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 03/12/2019 - 11/06/2026, réparties dans 2 communes, principalement aux Fourgs. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Champ La Droit Et Cret Mil, Verrières-de-Joux (25300) | PD | 0A795, 0A794 | 981 m² | 2026/06/11 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Jules Tissot, Les Fourgs (25300) | PD | ZT311 | 804 m² | 2019/12/03 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
