GAEC HUGONNOT VERNIER - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.41Z Élevage de vaches laitières
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC HUGONNOT VERNIER
GAEC HUGONNOT VERNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belvoir.
Profil et organisation
GAEC HUGONNOT VERNIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25430 BELVOIR.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC HUGONNOT VERNIER
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/1984
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC HUGONNOT VERNIER
Activité d’urbanisme de GAEC HUGONNOT VERNIER
GAEC HUGONNOT VERNIER compte 2 autorisations recensées sur la période 17/06/2013 - 20/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC HUGONNOT VERNIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC HUGONNOT VERNIER
2 autorisations sur la période 17/06/2013 - 20/06/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Belvoir.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC HUGONNOT VERNIER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Dessus Des Bregeons, Belvoir (25430) | PC Locaux | A506 | 4 820 m² | 841 m² | 2018/06/20 |
| Ferme Les Breugeons, Belvoir (25430) | PC Locaux | A382, A449P | 12 500 m² | 1 286 m² | 2013/06/17 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC HUGONNOT VERNIER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC HUGONNOT VERNIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC HUGONNOT VERNIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.