GAEC DU MUGUET - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.41Z Élevage de vaches laitières
Siège
Jura (39)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DU MUGUET
GAEC DU MUGUET est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cesancey.
Profil et organisation
GAEC DU MUGUET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 39190 VAL-SONNETTE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU MUGUET
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU MUGUET
Activité d’urbanisme de GAEC DU MUGUET
GAEC DU MUGUET compte 2 autorisations recensées sur la période 28/07/2021 - 29/07/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU MUGUET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU MUGUET
2 autorisations sur la période 28/07/2021 - 29/07/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Cesancey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU MUGUET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Les Machures, Val-Sonnette (39190) | PC Locaux | ZB155, ZB156 | 10 739 m² | 169 m² | 2021/07/29 |
| Aux Grands Champs, Cesancey (39570) | PC Locaux | ZA103, ZA104 | 17 762 m² | 169 m² | 2021/07/28 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU MUGUET
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU MUGUET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU MUGUET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.