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Autorisations d'urbanisme à Cesancey

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Cesancey (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 12 autorisations : 10 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Cesancey occupe la 300e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

12

Permis de construire

10

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

2

Permis de construire à Cesancey

Retrouvez l'ensemble des 10 permis de construire délivrés à Cesancey. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cesancey
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
112 Rue De Sellierres, Cesancey (39570) PC Locaux B327, B328 3 197 m² 403 m² 2024/07/04
Sur Le Rocher, Cesancey (39570) PC Locaux B1142, B795 2 092 m² 143 m² 2024/02/26
Sous Les Vignes, Cesancey (39570) PC Logement ZC49 3 205 m² 138 m² 2023/10/11
Rue De Penu, Cesancey (39570) PC Logement B1159, B1160 2 573 m² 149 m² 2023/05/11
Route De Penu Sous Les Vignes, Cesancey (39570) PC Logement ZC49 3 205 m² 144 m² 2021/12/22
Aux Grands Champs, Cesancey (39570) PC Locaux ZA103, ZA104 Gaec Le Muguet Agricole 17 762 m² 169 m² 2021/07/28
En Penu, Cesancey (39570) PC Logement ZC41 2 754 m² 99 m² 2017/05/22
Rue Du Penu Sous Les Vignes, Cesancey (39570) PC Logement ZC61 863 m² 137 m² 2017/04/20
280 Rue De Pre Haut, Cesancey (39570) PC Logement B1001 2 573 m² 62 m² 2016/12/12
Lieudit Penu, Cesancey (39570) PC Logement ZC170 111 m² 2016/09/01

Permis d'aménager à Cesancey

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Cesancey. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Cesancey

Retrouvez l'ensemble des 2 permis de démolir enregistrés à Cesancey. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Cesancey
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
60 Rue Etroite, Cesancey (39570) PD B1132, B1133 551 m² 2021/10/01
5 Rue Des Acacias, Cesancey (39570) PD B515 355 m² 2021/01/21

À propos de Cesancey (39570)

Commune rurale, Cesancey (39570) rassemble 390 habitants pour une superficie de 5,0 km² (75,0 hab./km²). La commune appartient au département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 204 à 450 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CA ECLA (Espace Communautaire Lons Agglomération). Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Val-Sonnette (39190) (66 autorisations) et La Chailleuse (39270) (52 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Cesancey offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Cesancey

📋 La base Sitadel recense 12 autorisations d'urbanisme pour Cesancey. Ce total se répartit entre 10 permis de construire et 2 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Gaec Du Muguet.

L'année la plus active est 2021 avec 4 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2024), l'évolution est de 0,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Cesancey
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2024 2 0 % 2 0 0 546 m² -
2023 2 -50,0 % 2 0 0 287 m² 2
2021 4 +100,0 % 2 0 2 313 m² 1
2017 2 0 % 2 0 0 236 m² 2
2016 2 - 2 0 0 173 m² 2

Demandeurs les plus actifs à Cesancey

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Cesancey.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Cesancey. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Cesancey

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Cesancey (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Cesancey ?
Au total, 12 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Cesancey (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), dont 10 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD).
2 Combien de logements ont été autorisés à Cesancey ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Cesancey représentent 1 555 m² de surface de plancher créée et 7 logements autorisés.
3 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Cesancey ?
La commune de Cesancey est située dans le département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CA ECLA (Espace Communautaire Lons Agglomération).
4 Quel est le nombre de permis de construire à Cesancey ?
10 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Cesancey. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Cesancey ?
Sur la dernière année complète (2024), le volume d'autorisations à Cesancey est stable par rapport à l'année précédente, avec 2 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
6 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Cesancey ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Cesancey.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme