GAEC DE LA BORDE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de GAEC DE LA BORDE
GAEC DE LA BORDE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Darbonnay.
Profil et organisation
GAEC DE LA BORDE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 39230 à DARBONNAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE LA BORDE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/1997
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE LA BORDE
Activité d’urbanisme de GAEC DE LA BORDE
GAEC DE LA BORDE compte 4 autorisations recensées sur la période 14/06/2016 - 12/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA BORDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE LA BORDE
4 autorisations sur la période 14/06/2016 - 12/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Darbonnay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA BORDE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Courbiere, Darbonnay (39230) | PC Locaux | ZC108 | 18 858 m² | 528 m² | 2025/03/12 |
| Courbiere, Darbonnay (39230) | PC Locaux | ZC108, ZC61 | 14 320 m² | 179 m² | 2020/05/13 |
| Courbiere, Darbonnay (39230) | PC Locaux | ZC108, ZC61 | 33 178 m² | 458 m² | 2016/08/05 |
| Courbiere, Darbonnay (39230) | PC Locaux | ZC62, ZC61 | 33 190 m² | 450 m² | 2016/06/14 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA BORDE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE LA BORDE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE LA BORDE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.