GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PERRIS - Permis de construire et DP

Active
481874121 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/2005

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PERRIS

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PERRIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valzin en Petite Montagne.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PERRIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 39240 à VALZIN EN PETITE MONTAGNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PERRIS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/05/2005

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PERRIS

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PERRIS

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PERRIS compte 4 autorisations recensées sur la période 28/01/2020 - 30/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PERRIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

28/01/2020 - 30/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PERRIS

4 autorisations sur la période 28/01/2020 - 30/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Valzin en Petite Montagne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PERRIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Savigna, Valzin en Petite Montagne (39240) PC Locaux ZH9 20 220 m² 750 m² 2024/07/30
Les Poiriers, Valzin en Petite Montagne (39240) PC Locaux ZH9 22 200 m² 150 m² 2022/09/12
Adresse Non Renseignée, Valzin en Petite Montagne (39240) PC Locaux ZH11 1 390 m² 400 m² 2021/09/24
Les Poiriers, Valzin en Petite Montagne (39240) PC Locaux ZH13, ZH12 20 740 m² 1 330 m² 2020/01/28

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PERRIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PERRIS

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PERRIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PERRIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PERRIS ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PERRIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PERRIS ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PERRIS recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PERRIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PERRIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PERRIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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