GAEC DU GRAND CURTIL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de GAEC DU GRAND CURTIL
GAEC DU GRAND CURTIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Arbigny.
Profil et organisation
GAEC DU GRAND CURTIL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01190 à ARBIGNY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU GRAND CURTIL
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2004
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC DU GRAND CURTIL
Activité d’urbanisme de GAEC DU GRAND CURTIL
GAEC DU GRAND CURTIL compte 2 autorisations recensées sur la période 26/06/2015 - 24/04/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU GRAND CURTIL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU GRAND CURTIL
1 autorisation sur la période 24/04/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Arbigny. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU GRAND CURTIL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Grand Curtil, Arbigny (01190) | PC Locaux | ZI36, ZI29 | 10 540 m² | 64 m² | 2019/04/24 |
Permis de démolir de GAEC DU GRAND CURTIL
1 autorisation sur la période 26/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Reyssouze. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Rte Des 4 Vents, Reyssouze (01190) | PD | AO155, AO154 | — | 2015/06/26 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU GRAND CURTIL
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU GRAND CURTIL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU GRAND CURTIL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.