2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
GAEC DU GRAND CURTIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Arbigny.
GAEC DU GRAND CURTIL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01190 à Arbigny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DU GRAND CURTIL compte 2 autorisations recensées sur la période 26/06/2015 - 24/04/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU GRAND CURTIL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 24/04/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Arbigny. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU GRAND CURTIL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Grand Curtil, Arbigny (01190) | PC Locaux | ZI36, ZI29 | 10 540 m² | 64 m² | 2019/04/24 |
1 autorisation sur la période 26/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Reyssouze. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Rte Des 4 Vents, Reyssouze (01190) | PD | AO155, AO154 | — | 2015/06/26 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
