2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC DU BOIS DE SANTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tarcenay-Foucherans.
GAEC DU BOIS DE SANTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25620 à Tarcenay-Foucherans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DU BOIS DE SANTE compte 3 autorisations recensées sur la période 12/06/2015 - 22/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU BOIS DE SANTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 12/06/2015 - 22/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Tarcenay-Foucherans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU BOIS DE SANTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit Luserole, Tarcenay-Foucherans (25620) | PC Locaux | ZE87, ZE91 | 18 115 m² | 459 m² | 2023/03/22 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Luserole, Tarcenay-Foucherans (25620) | PC Locaux | ZE65, ZE87 | 69 452 m² | 384 m² | 2017/02/13 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Luserole, Tarcenay-Foucherans (25620) | PC Locaux | ZE87 | 8 032 m² | 79 m² | 2015/06/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
