GAEC DU BOIS DE SANTE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.41Z Élevage de vaches laitières
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DU BOIS DE SANTE
GAEC DU BOIS DE SANTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tarcenay-Foucherans.
Profil et organisation
GAEC DU BOIS DE SANTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25620 TARCENAY-FOUCHERANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU BOIS DE SANTE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/1981
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU BOIS DE SANTE
Activité d’urbanisme de GAEC DU BOIS DE SANTE
GAEC DU BOIS DE SANTE compte 3 autorisations recensées sur la période 12/06/2015 - 22/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU BOIS DE SANTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU BOIS DE SANTE
3 autorisations sur la période 12/06/2015 - 22/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Tarcenay-Foucherans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU BOIS DE SANTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit Luserole, Tarcenay-Foucherans (25620) | PC Locaux | ZE87, ZE91 | 18 115 m² | 459 m² | 2023/03/22 |
| Luserole, Tarcenay-Foucherans (25620) | PC Locaux | ZE65, ZE87 | 69 452 m² | 384 m² | 2017/02/13 |
| Luserole, Tarcenay-Foucherans (25620) | PC Locaux | ZE87 | 8 032 m² | 79 m² | 2015/06/12 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU BOIS DE SANTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU BOIS DE SANTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU BOIS DE SANTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.