GAEC DEVAUX - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DEVAUX
GAEC DEVAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chamesey.
Profil et organisation
GAEC DEVAUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25380 à CHAMESEY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DEVAUX
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2012
- Effectif (2023)
- 0 salarié
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DEVAUX
Activité d’urbanisme de GAEC DEVAUX
GAEC DEVAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 28/02/2013 - 21/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DEVAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DEVAUX
2 autorisations sur la période 28/02/2013 - 21/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Chamesey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DEVAUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Clos Des Heuches, Chamesey (25380) | PC Locaux | ZE15 | 87 800 m² | 1 271 m² | 2016/07/21 |
| Sous Longbois, Chamesey (25380) | PC Locaux | ZE3, ZE12 | — | 270 m² | 2013/02/28 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DEVAUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DEVAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DEVAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.