GAEC DES TROIS PROVINCES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC DES TROIS PROVINCES
GAEC DES TROIS PROVINCES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aisey-et-Richecourt.
Profil et organisation
GAEC DES TROIS PROVINCES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70500 à AISEY-ET-RICHECOURT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES TROIS PROVINCES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES TROIS PROVINCES
Activité d’urbanisme de GAEC DES TROIS PROVINCES
GAEC DES TROIS PROVINCES compte 3 autorisations recensées sur la période 02/08/2013 - 06/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES TROIS PROVINCES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES TROIS PROVINCES
3 autorisations sur la période 02/08/2013 - 06/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Aisey-et-Richecourt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES TROIS PROVINCES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Du Pre Voilleron Les Clochettes, Aisey-et-Richecourt (70500) | PC Locaux | ZB39, ZB34 | 31 147 m² | 4 885 m² | 2021/08/06 |
| Chem Du Pre Voilleron Les Clochettes, Aisey-et-Richecourt (70500) | PC Locaux | ZB39, ZB34 | 31 147 m² | 3 285 m² | 2017/07/20 |
| Chem Rural N 19 De Volleron, Aisey-et-Richecourt (70500) | PC Locaux | ZB39, ZB34 | 31 147 m² | 2 730 m² | 2013/08/02 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES TROIS PROVINCES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES TROIS PROVINCES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES TROIS PROVINCES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.