GAEC DES ROSIERS BOUSSON - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.41Z Élevage de vaches laitières
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DES ROSIERS BOUSSON
GAEC DES ROSIERS BOUSSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Juan.
Profil et organisation
GAEC DES ROSIERS BOUSSON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25360 SAINT-JUAN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES ROSIERS BOUSSON
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/1991
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES ROSIERS BOUSSON
Activité d’urbanisme de GAEC DES ROSIERS BOUSSON
GAEC DES ROSIERS BOUSSON compte 2 autorisations recensées sur la période 20/05/2014 - 24/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES ROSIERS BOUSSON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES ROSIERS BOUSSON
2 autorisations sur la période 20/05/2014 - 24/02/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Juan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES ROSIERS BOUSSON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sur Avranne, Saint-Juan (25360) | PC Locaux | ZE56, ZE55 | — | 378 m² | 2020/02/24 |
| Sur Avranne, Saint-Juan (25360) | PC Locaux | ZE57, ZE56 | — | 310 m² | 2014/05/20 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES ROSIERS BOUSSON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES ROSIERS BOUSSON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES ROSIERS BOUSSON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.