GAEC DES ROCHES DU DARD - Permis de construire et DP

Active
378010391 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/1990

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DES ROCHES DU DARD

GAEC DES ROCHES DU DARD est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sancey.

Profil et organisation

GAEC DES ROCHES DU DARD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25430 SANCEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES ROCHES DU DARD
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/1990
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES ROCHES DU DARD

Activité d’urbanisme de GAEC DES ROCHES DU DARD

GAEC DES ROCHES DU DARD compte 3 autorisations recensées sur la période 23/02/2013 - 10/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES ROCHES DU DARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

23/02/2013 - 10/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES ROCHES DU DARD

3 autorisations sur la période 23/02/2013 - 10/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Sancey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES ROCHES DU DARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Ld Teigne, Sancey (25430) PC Locaux OC967, OC621 9 696 m² 524 m² 2025/01/10
Teigne, Sancey (25430) PC Locaux C941, C621 8 682 m² 236 m² 2016/03/22
Ferme De Teigne, Sancey (25430) PC Locaux C941, C813 6 887 m² 292 m² 2013/02/23

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES ROCHES DU DARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DES ROCHES DU DARD

Sources des informations sur GAEC DES ROCHES DU DARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES ROCHES DU DARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES ROCHES DU DARD ?
GAEC DES ROCHES DU DARD est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES ROCHES DU DARD ?
Le profil de GAEC DES ROCHES DU DARD recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES ROCHES DU DARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES ROCHES DU DARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES ROCHES DU DARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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