GAEC DES PAISSIERES - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.50Z Culture et élevage associés
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DES PAISSIERES
GAEC DES PAISSIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sarrageois.
Profil et organisation
GAEC DES PAISSIERES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25240 SARRAGEOIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES PAISSIERES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/2005
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES PAISSIERES
Activité d’urbanisme de GAEC DES PAISSIERES
GAEC DES PAISSIERES compte 2 autorisations recensées sur la période 25/10/2022 - 03/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES PAISSIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES PAISSIERES
2 autorisations sur la période 25/10/2022 - 03/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Sarrageois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES PAISSIERES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Route De Mouthe, Sarrageois (25240) | PC Locaux | ZA137, ZA139 | 24 061 m² | 2 040 m² | 2023/06/03 |
| 10 Route De Mouthe, Sarrageois (25240) | PC Locaux | ZA137, ZA139 | 24 061 m² | 2 485 m² | 2022/10/25 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES PAISSIERES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES PAISSIERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES PAISSIERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.