SCEA DE LA ROCHE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
330431370 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/1984

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCEA DE LA ROCHE

SCEA DE LA ROCHE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rigney.

Profil et organisation

SCEA DE LA ROCHE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 25640 à RIGNEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE LA ROCHE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1984
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCEA DE LA ROCHE

Activité d’urbanisme de SCEA DE LA ROCHE

SCEA DE LA ROCHE compte 3 autorisations recensées sur la période 30/06/2017 - 09/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA ROCHE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

30/06/2017 - 09/07/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE LA ROCHE

2 autorisations sur la période 25/01/2020 - 09/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Rigney. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA ROCHE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sur La Grande Fin, Rigney (25640) PC Locaux ZB9 151 548 m² 2 892 m² 2020/07/09
Sur La Grande Fin, Rigney (25640) PC Locaux ZC27, ZC29 201 062 m² 2 583 m² 2020/01/25

Permis de démolir de SCEA DE LA ROCHE

1 autorisation sur la période 30/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Rigney. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Ferme De La Roche, Rigney (25640) PD ZC23 2017/06/30

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE LA ROCHE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA DE LA ROCHE

Sources des informations sur SCEA DE LA ROCHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE LA ROCHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE LA ROCHE ?
SCEA DE LA ROCHE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE LA ROCHE ?
Le profil de SCEA DE LA ROCHE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE LA ROCHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE LA ROCHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE LA ROCHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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