2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
SCEA DE LA ROCHE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rigney.
SCEA DE LA ROCHE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 25640 à Rigney.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DE LA ROCHE compte 3 autorisations recensées sur la période 30/06/2017 - 09/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA ROCHE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/01/2020 - 09/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Rigney. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA ROCHE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sur La Grande Fin, Rigney (25640) | PC Locaux | ZB9 | 151 548 m² | 2 892 m² | 2020/07/09 |
| Sur La Grande Fin, Rigney (25640) | PC Locaux | ZC27, ZC29 | 201 062 m² | 2 583 m² | 2020/01/25 |
1 autorisation sur la période 30/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Rigney. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ferme De La Roche, Rigney (25640) | PD | ZC23 | — | 2017/06/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
