2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
GAEC DE LA FOULTIERE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roche-sur-Linotte-et-Sorans-les-Cordiers.
GAEC DE LA FOULTIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70230 à Roche-sur-Linotte-et-Sorans-les-Cordiers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DE LA FOULTIERE compte 5 autorisations recensées sur la période 16/01/2015 - 10/04/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA FOULTIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 16/01/2015 - 10/04/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Roche-sur-Linotte-et-Sorans-les-Cordiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA FOULTIERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Contour, Roche-sur-Linotte-et-Sorans-les-Cordiers (70230) | PC Locaux | ZB50, ZB49 | 54 968 m² | 1 056 m² | 2020/04/10 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Contour, Roche-sur-Linotte-et-Sorans-les-Cordiers (70230) | PC Locaux | ZB50, ZB49 | 54 968 m² | 1 562 m² | 2018/11/17 |
3 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Contour, Roche-sur-Linotte-et-Sorans-les-Cordiers (70230) | PC Locaux | ZB2, ZB50 | 53 290 m² | 1 457 m² | 2015/04/10 |
| Au Contour, Roche-sur-Linotte-et-Sorans-les-Cordiers (70230) | PC Locaux | ZB49, ZB50 | 59 000 m² | 393 m² | 2015/02/13 |
| Au Contour, Roche-sur-Linotte-et-Sorans-les-Cordiers (70230) | PC Locaux | ZB50, ZB49 | 59 000 m² | 240 m² | 2015/01/16 |
1 à 5 sur 5 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
