GAEC DE LA COMBE BENOIT - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.41Z Élevage de vaches laitières
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DE LA COMBE BENOIT
GAEC DE LA COMBE BENOIT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pays-de-Montbenoît.
Profil et organisation
GAEC DE LA COMBE BENOIT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25650 PAYS-DE-MONTBENOIT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE LA COMBE BENOIT
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/2002
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE LA COMBE BENOIT
Activité d’urbanisme de GAEC DE LA COMBE BENOIT
GAEC DE LA COMBE BENOIT compte 2 autorisations recensées sur la période 27/01/2016 - 27/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA COMBE BENOIT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE LA COMBE BENOIT
2 autorisations sur la période 27/01/2016 - 27/06/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Pays-de-Montbenoît.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA COMBE BENOIT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3B Rue Combe Benoit, Pays-de-Montbenoît (25650) | PC Locaux | B138, B930 | 25 003 m² | 162 m² | 2018/06/27 |
| 3B Combe Benoit, Pays-de-Montbenoît (25650) | PC Locaux | B930, B908 | 32 401 m² | 1 008 m² | 2016/01/27 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA COMBE BENOIT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE LA COMBE BENOIT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE LA COMBE BENOIT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.