2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC DE DERRIERE LES VIGNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontenois-la-Ville.
GAEC DE DERRIERE LES VIGNES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70210 à Fontenois-la-Ville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DE DERRIERE LES VIGNES compte 2 autorisations recensées sur la période 05/05/2021 - 10/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE DERRIERE LES VIGNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/05/2021 - 10/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Fontenois-la-Ville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE DERRIERE LES VIGNES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Aux Corrottes, Fontenois-la-Ville (70210) | PC Locaux | D234, D236 | 43 861 m² | 13 m² | 2023/05/10 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Derriere Les Vignes Aux Corrottes, Fontenois-la-Ville (70210) | PC Locaux | D234, D236 | 29 579 m² | 432 m² | 2021/05/05 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
