GAEC CHAUFFETET - Permis de construire et DP

Active
377947486 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/03/1990

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC CHAUFFETET

GAEC CHAUFFETET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belmont.

Profil et organisation

GAEC CHAUFFETET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 52500 à BELMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC CHAUFFETET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
15/03/1990

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC CHAUFFETET

Activité d’urbanisme de GAEC CHAUFFETET

GAEC CHAUFFETET compte 3 autorisations recensées sur la période 22/01/2013 - 20/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC CHAUFFETET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

22/01/2013 - 20/10/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC CHAUFFETET

3 autorisations sur la période 22/01/2013 - 20/10/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Belmont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC CHAUFFETET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem Du Pre Breuillon, Belmont (52500) PC Locaux ZB21, ZB20 141 240 m² 452 m² 2015/10/20
Chem Du Pre Breuillon, Belmont (52500) PC Locaux ZB21, ZB20 141 240 m² 133 m² 2014/06/04
Chemin Du Pre Beuillon, Belmont (52500) PC Locaux ZB18, ZB20 141 240 m² 1 426 m² 2013/01/22

Répartition géographique des autorisations de GAEC CHAUFFETET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC CHAUFFETET

Sources des informations sur GAEC CHAUFFETET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC CHAUFFETET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC CHAUFFETET ?
GAEC CHAUFFETET est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC CHAUFFETET ?
Le profil de GAEC CHAUFFETET recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC CHAUFFETET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC CHAUFFETET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC CHAUFFETET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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