GAEC CASSARD SOUS LE BOIS - Autorisations d'urbanisme
Active
533769915
|
Code 6533
|
Créée le 01/07/2011
2
Total autorisations
2
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
Fiche d'identité
- Dénomination
- GAEC CASSARD SOUS LE BOIS
- SIREN
- 533 769 915
- SIRET siège
- 533 769 915 00018
- Forme juridique
- Code 6533
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 01.41Z
- Date de création
- 01/07/2011
- Effectif
- 1-2 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- Non
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 17/12/2015
- Dernière autorisation
- 03/03/2026
Siège social
- Adresse
- 3 SOUS LE BOIS
- Commune
- 25390 GUYANS-VENNES
- Département
- Doubs
Permis de construire de GAEC CASSARD SOUS LE BOIS
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sous Le Bois, Guyans-Vennes (25390) | PC Locaux | ZR70 | 53 800 m² | 3 568 m² | 2026/03/03 |
| Les Sept Poix, Guyans-Vennes (25390) | PC Locaux | ZR7 | 54 800 m² | 2 364 m² | 2015/12/17 |
Permis d'aménager de GAEC CASSARD SOUS LE BOIS
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de GAEC CASSARD SOUS LE BOIS
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.