GAEC CANTIN DU PETIT LAVIRON - Permis de construire et DP

Active
351792395 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/1989

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC CANTIN DU PETIT LAVIRON

GAEC CANTIN DU PETIT LAVIRON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Laviron.

Profil et organisation

GAEC CANTIN DU PETIT LAVIRON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25510 à LAVIRON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC CANTIN DU PETIT LAVIRON
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/07/1989
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC CANTIN DU PETIT LAVIRON

Activité d’urbanisme de GAEC CANTIN DU PETIT LAVIRON

GAEC CANTIN DU PETIT LAVIRON compte 2 autorisations recensées sur la période 11/09/2013 - 18/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC CANTIN DU PETIT LAVIRON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/09/2013 - 18/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC CANTIN DU PETIT LAVIRON

2 autorisations sur la période 11/09/2013 - 18/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Laviron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC CANTIN DU PETIT LAVIRON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin D'exploitation N_20, Laviron (25510) PC Locaux ZM65, ZM68 54 511 m² 273 m² 2024/07/18
Entre 2 Velles, Laviron (25510) PC Locaux ZM4, ZM7 55 008 m² 926 m² 2013/09/11

Répartition géographique des autorisations de GAEC CANTIN DU PETIT LAVIRON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC CANTIN DU PETIT LAVIRON

Sources des informations sur GAEC CANTIN DU PETIT LAVIRON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC CANTIN DU PETIT LAVIRON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC CANTIN DU PETIT LAVIRON ?
GAEC CANTIN DU PETIT LAVIRON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC CANTIN DU PETIT LAVIRON ?
Le profil de GAEC CANTIN DU PETIT LAVIRON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC CANTIN DU PETIT LAVIRON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC CANTIN DU PETIT LAVIRON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC CANTIN DU PETIT LAVIRON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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